Séance du Conseil Municipal

Ordre du jour

• Monsieur Benisti - 2025-11-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2025
• Madame Chétard - 2025-11-02 : Village de la petite enfance - conventions d'objectifs et de financements entre la ville et la caisse d'allocations familiales - Avenants (2024-2025)
• Madame Chétard - 2025-11-03 : Village de la petite enfance - conventions d'objectifs et de financements entre la ville et la caisse d'allocations familiales (2026)
• Madame Dorizon - 2025-11-04 : Résidence autonomie "les courts sillons" - convention entre la ville et le département - forfait autonomie 2025
• Madame Dorizon - 2025-11-05 : Résidence autonomie "les courts sillons" - convention de partenariat entre la ville et l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)"le vieux colombier
• Madame Dorizon - 2025-11-06 : Service municipal "au fil du temps" - convention entre la ville et le département - atelier bricolage/recyclage - conférence des financeurs- 2025
• Monsieur Bénisti - 2025-11-07 : Acquisition par le Syndicat d'action foncière (SAF'94) de la parcelle AK255 sise 28, rue des Fossés et approbation de la convention de portage
• Monsieur Bénisti - 2025-11-08 : Prorogation par avenant n°8 du bail à construire conclu entre la ville et CPH/ARCADE-VYV relatif au terrain situé 4-6 avenue de l'Europe
• Monsieur Bénisti - 2025-11-09 : Cession du droit au bail commercial du local situé 50 rue du Général De Gaulle
• Monsieur Bégat - 2025-11-10 : Aide financière pour la gestion des eaux pluviales dans le cadre de la construction de l'école maternelle Anne Frank
• Monsieur Boukaraoun - 2025-11-11 : Actualisation des Droits d'Occupation Commerciale du Domaine Public au titre de l'année 2026
• Questions diverses

Horaire : à 20h30

Lieu : Escale, 2 boulevard de Friedberg.

Horaire : à 20h30