Séance du Conseil Municipal

Villiers-Sur-Marne • Mercredi 24 septembre, 00h00
Séance du Conseil Municipal

Ordre du jour

  • Monsieur BENISTI - 2025-09-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 juin 2025
  • Monsieur BENISTI - 2025-09-02 : Dénomination du parc de l'Hôtel de Ville : Parc Serge DELAPORTE
  • Monsieur PHILIPPS - 2025-09-03 : Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ)
  • Monsieur OUDINET - 2025-09-04 : Décision modificative n°1
  • Monsieur LELIEVRE - 2025-09-05 : Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) - Bilan 2024/ Programmation 2025 - ICF LA SABLIERE
  • Monsieur LELIEVRE - 2025-09-06 : Renouvellement de la convention "Adultes Relais" dans le cadre du Contrat Engagements Quartiers 2030
  • Madame FACCHINI - 2025-09-07 : Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux : bilan 2024 de la première année de la gestion en flux
  • Madame FACCHINI - 2025-09-08 : Convention entre la Ville et la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile-de-France (CRAMIF) : mise à disposition de locaux municipaux (Escale) pour les permanences de la CRAMIF
  • Madame FACCHINI - 2025-09-09 : Convention de partenariat entre la commune de Villiers-sur-Marne, la régie personnalisée "Réussir à Villiers" et les collèges "Pierre et Marie Curie" et "les Prunais"
  • Madame CHETARD - 2025-09-10 : Conventions d'objectifs et de financement entre la Ville et la CAF- Fonds de modernisation d'établissements d'accueil de jeunes enfants (FME)
  • Monsieur TAMEGNON HAZOUME - 2025-09-11 : Convention de groupement de commandes entre la ville de Villiers-sur-Marne et le Centre Communal d'Action Sociale : achat d'équipements de protection individuelle (EPI) et vêtements spécifiques
  • Monsieur TAMEGNON HAZOUME - 2025-09-12 : Convention de groupement de commandes entre la ville et le Centre Communale d'Action Sociale : marché public de service de médecine professionnelle et préventive pour les agents de la Ville et du CCAS
  • Monsieur TAMEGNON HAZOUME - 2025-09-13 : Présentation du rapport d'activité 2024 d'Infocom94
  • Monsieur BENISTI - 2025-09-14 : Fonds vert : autorisation donnée au maire de solliciter la demande d'aide aux maires bâtisseurs - édition 2025
  • Monsieur BENISTI - 2025-09-15 : Dénomination de voie - MARNE EUROPE : rue du Docteur Emile BEINIS (1914-1945)
  • Monsieur BENISTI - 2025-09-16 : Autorisation donnée à la société ARV GROUPE d'exécuter des travaux sur une propriété communale et à déposer les demandes administratives sur les parcelles AO49 et AO54 sises rue des Courts Sillons et 4 rue des Chapelles
  • Monsieur BENISTI - 2025-09-17 : Autorisation donnée au Syndicat d'Action Foncière du 94 d'acquérir la parcelle AN 326 - 3 rue des perroquets et adoption de la convention de portage foncier tripartite SAF94/ VILLE /AEVEN PROMOTION
  • Madame COMBAL - 2025-09-18 : Relance de la procédure de publicité préalable à la mise à disposition d'un terrain communal attenant au stade Octave Lapize pour la construction d'une infrastructure sportive - projet de Bail Emphytéotique Administratif
  • Monsieur BOUKARAOUN - 2025-09-19 : Convention de partenariat entre Paris Est Marne & Bois, la commune de Villiers-sur-Marne et l'association Val de Brie Emmaüs relatif à la collecte des invendus alimentaires et la redistribution aux associations locales
  • Monsieur MARCHAND - 2025-09-20 : Acquisition auprès de la société "La Première" /Coffim d'une parcelle de voirie cadastrée AL n°379 sise 50 avenue André Rouy/Chemin des râbles
  • Monsieur MARCHAND - 2025-09-21 : Plan Communal de Sauvegarde (PCS) : Modification du règlement intérieur de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) afin d'élargir les membres constitutifs
  • Monsieur MARCHAND - 2025-09-22 : Convention de soutien avec l'éco-organisme CITEO dans la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public
  • Monsieur MARCHAND - 2025-09-23 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention pour le label "Arbre Remarquable de France"
  • Monsieur OUDINET - 2025-09-24 : Convention cadre avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la petite couronne relative aux prestations de prévention, de santé et d'action sociale au travail
  • Monsieur OUDINET - 2025-09-25 : Création des emplois permanents
  • Questions diverses

Horaire : à 20h

Lieu : Escale, 4 avenue Boieldieu

Horaire : à 20h

Mots-clés :
Conseil Municipal Vie municipale

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