Réunion Conseil Communautaire

ORDRE DU JOUR :
➡ Finances :
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Principal 2023 (M14)
- Approbation du Compte Administratif du Budget Principal 2023 (M14)
- Affectation du Résultat du Budget Principal 2023 (M14)
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe ZAE 2023 (M14)
- Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe ZAE 2023 (M14)
- Affectation du Résultat du Budget Annexe ZAE 2023 (M14)
- Approbation du Compte de Gestion du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)
- Approbation du Compte Administratif du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)
- Affectation du Résultat du Budget Annexe Collecte 2023 (M14)
- Débat d'Orientation Budgétaire 2024
- Bilan des acquisitions et cessions foncières et immobilières réalisées par la Communauté de Communes du Frontonnais – Année 2023
- Convention opérationnelle tripartite - Commune de Vacquiers / Communauté de Communes du Frontonnais / EPF Occitanie - Opération de logements « Rue du Vieux Moulin » - Axe 1 – Avenant n° 1
➡ Ressources Humaines : Tableau des effectifs – MAJ n° 24
➡ PCAET : Convention d’objectifs entre la fabrique des transitions et la CCF
➡ Planification
- Prorogation du PLH - Confirmation
- Convention de délégation permis de louer entre la communauté de communes du Frontonnais (CCF) et les communes – Avenant n° 1
- Débat relatif aux Zones d’Accélération D’Energies Renouvelables (ZAEnR)
➡ Voirie : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec la Communauté des Communes Grand Sud Tarn et Garonne (CCGSTG) relative aux travaux sur un pont mitoyen entre les communes de Saint-Rustice et Pompignan
➡ Informations diverses : État annuel des indemnités des élus au titre de l’année 2023