Formation juridique sur les zones humides

La formation juridique sur les zones humides qui vous est proposée par FNE le 1er février, dans le cadre de l’édition 2018 de la journée mondiale pour les zones humides, se déroulera à la Maison des associations de Strasbourg (1a Place des Orphelins, 67000 Strasbourg, à 25 minutes à pieds de la gare ou à moins de 15 minutes par le tram A ou D, descendre à Porte de l'Hôpital).

La formation débutera à 10h (accueil à partir de 9h45) et prendra fin à 17h.

Le déjeuner sera pris sur place (plateaux repas).

Cette journée, gratuite, est organisée par le réseau Eau de FNE avec l’appui des juristes du mouvement (Benjamin Hogommat de FNE Pays de la Loire et Anaïs Cordier de Mirabel-Lorraine Nature Environnement, sous réserve de confirmation). Elle s’adresse aux membres salariés et bénévoles des associations fédérées à FNE. Les objectifs sont d’une part d’apporter des éléments juridiques récents concernant les zones humides et d’autre part de fournir outils et méthodes permettant d’intervenir l ors de l’élaboration ou la révision de documents d’urbanisme, afin de participer à la préservation des zones humides.

Le programme définitif vous sera communiqué d’ici quelques jours, mais voici déjà un aperçu de celui-ci :

Matin (10h-12h30) :

Rappel général sur les zones humides : définition d’une zone humide, point de vue technique Aspects juridiques : définitions, évolutions juridiques (notamment avec la loi biodiversité), mécanismes de protection juridique Exemples d’actions menées par des associations dans le cadre de dossiers à problématique « zones humides » Focus documents d’urbanisme/zones humides : Quelle protection possible des zones humides via les documents d’urbanisme (PLU, SCOT) ? A quelles phases de l’élaboration ou de la révision de ces documents les associations peuvent-elles intervenir pour protéger les zones humides ?

Après-midi (14h-17h) :

Cas pratiques : travail en petits groupes sur des cas pratiques pour apprendre à intervenir sur les documents d’urbanisme et autorisations délivrées au titre de la loi sur l'eau / application de méthodes, outils juridiques…

Les inscriptions en ligne sont ouvertes : cliquez ici.