Conseil municipal - juin 2021

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 29 juin 2021 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L'ordre du jour sera le suivant :
- Mutualisation de la Direction du service Sports entre Terres de Montaigu et Montaigu-Vendée et avenant à la convention – Création du service commun des sports relatif à l’entretien et la maintenance des pôles sportifs
- Convention de mutualisation de certaines missions de gestion des espaces verts, de la voirie et des réseaux
- Convention de financement – étude de transfert de la compétence assainissement
- Demande de subventions pour les travaux de restauration de l’orgue de Montaigu
- Demande de subvention pour les travaux de rénovation énergétique de la mairie et du Foyer Rural de la Guyonnière
- Demande de subvention pour les travaux d’extension du restaurant scolaire de Boufféré au titre du fonds « Pays de la Loire Relance investissement communal »
- Convention d’adhésion au groupement de commandes – Titres restaurants
- Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
- Accroissement temporaire d’activités – Pôle Moyens Généraux et Proximité
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Organisation de la mise sous pli de la propagande électorale dans le cadre des élections départementales et régionales

- Approbation de principe de création d’un cinéma miniplexe de proximité
- Approbation de l’Avant-Projet Définitif des travaux de restauration de l’église de Boufféré
- Validation de l’Avant-Projet Définitif d’un bâtiment commercial de restauration – Montaigu

- Choix du scenario retenu pour les écoles publiques du 1er degré de Montaigu
- Charte du Conseil Municipal des Enfants
- Convention partenariale entre l’OGEC du collège de Mère Teresa et la commune Montaigu-Vendée
- Règlement intérieur des services de restauration scolaire sous gestion communale
- Convention partenariale avec Familles Rurales et subvention pour l’accueil extrascolaire estival – Saint Hilaire de Loulay
- Solde subvention année 2020 – Association Pitchounes et Compagnie
- Subvention – Renfort protocole sanitaire – Association ARSB

- Cession foncière – Ilots A et B – les Amphores tranche 2 – Boufféré
- Cession foncière – Ilot C – les Amphores tranche 2 – Boufféré
- Autorisation de signature d’une convention avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée - Boufféré
- Cession foncière à la Gouraudière – la Guyonnière
- Constitution servitude de passage pour la piste cyclable – la Guyonnière
- Désaffectation et déclassement le Fossé Neuf – la Guyonnière
- Cessions foncières– le Fossé Neuf – la Guyonnière
- Désaffectation et déclassement – la Saulnerie –la Guyonnière
- Cession foncière – la Saulnerie – la Guyonnière
- Cession foncière – Deux portions de terrain dépendant du domaine public – la Saulnerie – la Guyonnière
- Approbation de la désaffectation et du déclassement d’un chemin agricole – lotissement les Vignes Sud – la Guyonnière
- Création d’un périmètre de prise en considération dans le cadre du projet de ZAC des Hauts de Montaigu
- Lancement d’une étude de faisabilité pour un réseau de chaleur sur le quartier des Hauts de Montaigu
- Acquisition foncière – les Douves – Montaigu
- Approbation d’une convention avec l’Agence de services aux collectivités locales de la Vendée pour une mission d’AMO sur le projet du pôle du Prieuré – Saint Georges de Montaigu
- Dénomination de la voie – ZA des Grands Moulins – Saint Georges de Montaigu
- Désaffection et déclassement – la Daunière – Saint Georges de Montaigu
- Cession foncière – la Daunière – Saint Georges de Montaigu
- Lancement d’une enquête publique à Sénard et aux Landes de Roussais – Saint Hilaire de Loulay
- Désaffectation et déclassement – Rue de la Maritière – Saint Hilaire de Loulay
- Cession foncière – Rue de la Maritière – Saint Hilaire de Loulay
- Désaffectation et déclassement – le Clos de la Bonninière – Saint Hilaire de Loulay
- Cession foncière – le Clos de la Bonninière – Saint Hilaire de Loulay

- Convention SyDEV - Ajout points lumineux rond-point et abribus du Bois Sénary – Saint Georges de Montaigu
- Convention SyDEV - Travaux d’extension de l’éclairage public – Rue Saint Martin – Saint Georges de Montaigu
- Avenant à la convention SyDEV – Effacement de réseaux et éclairage public – rue Molière – Montaigu
- Avenant à la convention SyDEV – Effacement de réseaux et éclairage public – rue de la Marne – Montaigu

- Informations diverses