Conseil municipal de Montaigu-Vendée - mars 2022

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 29 mars 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L'ordre du jour de ce conseil sera le suivant :

1. Moyens Généraux
- Vote du produit des contributions directes 2022 ;
- Mise à disposition partielle de services dans le cadre du transfert de la compétence assainissement et gestion des eaux pluviales vers la Communauté d’Agglomération ;
- Groupement de commandes pour la réalisation de futures opérations de travaux d’assainissement eaux usées, eaux pluviales et de voirie ;
- Groupement de commandes en vue du renouvellement de l’accord-cadre relatif aux travaux de réseaux d’assainissement EU/EP et voirie ;
- Convention de groupement de commandes avec Terres de Montaigu pour les travaux de démolition du cinéma et de la maison des jeunes ;
- Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes ;
- Subvention de fonctionnement au comité des œuvres sociales de Terres de Montaigu ;
- Eglise de Saint Hilaire de Loulay – Approbation de l’avant-projet définitif et du plan de financement prévisionnel.

2. Vie locale, culturelle et sportive
- Subventions de fonctionnement aux associations sportives et culturelles – Programme 2022 ;
- Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association S2GFC.

3. Education, familles et cohésion sociale
- Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale de Montaigu-Vendée ;
- Subvention aux Instituts Médico-Éducatifs ;
- Approbation du programme prévisionnel du Pôle du Prieuré ;
- Convention relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive avec le Conseil Départemental de la Vendée – Secteur du Prieuré.

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
- Institution du taux de taxe d’aménagement majorée – mise à jour ;
- Convention de mise à disposition d’un terrain entre Montaigu-Vendée et ENEDIS pour l’implantation d’un poste de transformation – Les Caillaudières – Boufféré ;
- Désaffectation et déclassement d’un délaissé communal en bordure de voirie au lieu-dit la Ronde – La Guyonnière ;
- Cession d’une emprise de domaine public à M. Durand au lieu-dit la Ronde – la Guyonnière ;
- Désaffectation et déclassement d’une portion de terrain au lieu-dit la Ronde – la Guyonnière ;
- Cession d’une emprise de domaine public à M. Desfontaines au lieu-dit la Ronde – la Guyonnière ;
- Acquisition de deux parcelles au lieu-dit la Roche Moreau – la Guyonnière ;
- Convention de servitudes avec ENEDIS pour l’église de Montaigu ;
- Désaffectation et déclassement d’emprises de domaine public du Chemin des Noëlles – lotissement les Noëlles – Tranche 1 – Saint Georges de Montaigu ;
- Approbation de la grille de prix du lotissement les Noëlles – Tranche 1 – Saint Georges de Montaigu ;
- Dénomination de la voie de desserte de la SODEBO – Saint Georges de Montaigu ;
- Acquisition d’une bande de terrain auprès de M. Blain – Rue de la Sablière – Saint Hilaire de Loulay ;
- Convention SyDEV – Travaux d’électricité du lotissement la Nobenne – Tranche II – Saint Hilaire de Loulay.

5. Espaces publics et moyens techniques
- Présentation du projet de désenvasement du plan d’eau du parc des Remparts en vue du lancement de l’appel d’offres des travaux ;
- Convention SyDEV – Extension réseau électrique à la Clairbaudière – la Guyonnière ;
- Convention SyDEV – Avenant à la convention – éclairage public Rue Jeanne d’Arc – Montaigu ;
- Convention SyDEV – Travaux neufs d’éclairage – Les Jardins du Chemin Neuf – Saint Hilaire de Loulay.

6. Informations diverses