Conseil municipal de Montaigu-Vendée - mai 2022

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 17 mai 2022 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L'ordre du jour de ce conseil sera le suivant :

1. Moyens Généraux
- Création du comité social territorial ;
- Autorisation d’ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles.

2. Vie locale, culturelle et sportive
- Informations relatives au commerce de Montaigu-Vendée.

3. Education, familles et cohésion sociale
- Organisation et tarification des séjours courts Accueil de Loisirs et Maison de l’Enfance ;
- Solde subvention 2021 aux associations gestionnaires de services Enfance.

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire ;
- Désaffectation et déclassement du parking du restaurant scolaire – Boufféré ;
- Convention de transfert d’un espace commun de l’îlot C du secteur A des Hauts de Montaigu ;
- Convention d’entretien des espaces communes des résidences des îlots A et C du secteur A des Hauts de Montaigu ;
- Annulation du cahier des charges du lotissement Quartier Résidentiel du Haut Bois – Montaigu ;
- Cession foncière d’un délaissé du Quartier Résidentiel du Haut Bois – Montaigu ;
- Désaffectation et déclassement foncier pour l’UPAD – Saint Hilaire de Loulay ;
- Approbation de la grille de prix du lotissement la Nobenne – Tranche 2 – Saint Hilaire de Loulay ;
- Convention de transfert des équipements communs du lotissement le Fief Rouge – Saint Hilaire de Loulay ;
- Dénomination de la voie du lotissement le Fief Rouge – Saint Hilaire de Loulay.

5. Espaces publics et moyens techniques
- Convention tripartite – Aménagement de sécurité sur RD753 avec le Département – la Guyonnière ;
- Convention SyDEV – Effacement d’un réseau électrique et mise en œuvre de l’éclairage public – Rue de la Gaudine – Montaigu ;
- Convention SyDEV – Reprise éclairage public – Rue Saint Martin – Saint Georges de Montaigu.

6. Informations diverses