Conseil municipal de Montaigu-Vendée - Décembre 2023

Le Conseil municipal de Montaigu-Vendée se tiendra le mardi 12 décembre 2023 à 19h30 à la Salle des Fêtes de Montaigu.

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Moyens Généraux
- Installation d’un nouveau conseiller municipal – Modification de l’ordre du tableau du Conseil Municipal
- Modification de la composition et désignation des membres des conseils communaux de Saint Georges de Montaigu et Saint Hilaire de Loulay
- Modification de la composition des commissions municipales
- Groupement de commandes entre Terres de Montaigu, le CIAS et les communes membres pour le renouvellement des marchés d’acquisition de systèmes d’impressions informatiques et prestations associées
- Décisions modificatives 2023
- Souscription d’un emprunt
- Rapport 2022 de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes
- Vote des budgets primitifs 2024
- Vote des taux d’imposition 2024
- Tarifs de revente des ouvrages funéraires (caveaux et cavurnes)
- Mutualisation et création de trois nouveaux services communs
- Modification du tableau des effectifs
- Recours contractuels pour accroissement saisonnier et temporaire
- Remboursement des frais de transport, de repas et d’hébergement engagés par les personnels dans le cadre des déplacements temporaires liés à une mission
- Rapport annuel de l’élu mandataire (SAPL – Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée) – Exercice 2022

2. Vie locale, culturelle et sportive
- Dérogation au repos dominical des commerces locaux pour l’année 2024

3. Education, familles et cohésion sociale
- Signature du Plan Familles et Santé
- Solde de subvention de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires petite enfance et enfance
- Demande de subvention exceptionnelle 2023 – Pitchounes et Compagnie, Association gestionnaire petite enfance et enfance
- Demande de subvention exceptionnelle 2023 – ARSB, Association gestionnaire de Restauration Scolaire de Boufféré
- Création d’une crèche à Saint Hilaire de Loulay
- Mise à jour du règlement de fonctionnement de l’établissement d’accueil du jeune enfant de la commune déléguée de Montaigu

4. Environnement mobilités et aménagement du territoire
- Cession foncière – Rue de la Mourie – Montaigu
- Cession foncière de l’ilot A du lotissement les Vignes Sud – la Guyonnière
- Cession foncière de l’ilot A du lotissement les Noëlles – Saint Georges de Montaigu

5. Espaces publics et moyens techniques
- Convention SyDEV n°2023.ECL.1128 - Travaux neufs d’éclairage pour le lotissement privé les Hauts de la Canquetière - Boufféré
- Convention SyDEV n°2023.ECL.1067 - Opération de rénovation de l’éclairage public sur le territoire de Montaigu-Vendée
- Avenant à la Convention SyDEVn°2022.ECL.0596 - Travaux neufs d'éclairage public du secteur Pierrot Martin des Hauts de Montaigu
- Convention SyDEV n°2023.ECL.1075 – Travaux neufs d’éclairage public pour le lotissement privé le Domaine de la Marionnière - Saint Hilaire de Loulay
- Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés
- Rapport d’activités annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et non collectif

6. Informations diverses