CONSEIL MUNICIPAL

Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le lundi 2 mars à partir de 18h30.

Pour accéder au direct sur Youtube : cliquez ici

Ordre du jour :

Vie locale :

• Approbation du règlement intérieur relatif à l’organisation et au fonctionnement de la fête foraine, aux modalités d’installation des métiers forains et au stationnement de la zone de vie des forains et de leurs familles.

Vie scolaire :

• Modification du règlement intérieur du service de restauration scolaire et ALAE.

Ressources humaines :

• Approbation d’une convention d’adhésion au service Intérim territorial du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute Garonne.

Patrimoine :

• Approbations des principes de vente des parcelles AM 1219, 1221 et 1223 aux médecins et de la modification de servitude de passage des canalisations d’eaux pluviales.

Finances/budget :

• Demande de subventions auprès de l’État (FIPD 2026) et du Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD31) :  Projet de déploiement d’un dispositif de vidéoprotection. 
• Demande de subvention pour l’acquisition du mobilier du Centre d’Actions Jeunesse.
• Demande de subvention pour la mise en sécurité de l’église communale Saint-Pierre-aux-Liens.
• Débat portant sur le Rapport d’Orientation Budgétaire.

SEDHG

• SDEHG : rénovation du feu tricolore vétuste au centre bourg. 
• SDEHG : mise en place d’une prise pour guirlandes sur les PL 3170 et 3174.

Archives

• Délibération portant adhésion de la commune de Mondonville au système d’archivage électronique mutualisé (SAE) de Toulouse Métropole.

Points divers :

• Arrêté municipal relatif à la gestion des eaux pluviales.
• Arrêté municipal relatif à l’assainissement collectif.
• Point église.