Réunion du Conseil Municipal

Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine) • Lundi 1 septembre, 19h00
Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Ordre du jour

  • 2025 – 071 – APPROBATION PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2025
  • 2025 – 072 – CRÉATION D’UN POSTE DE 7ème ADJOINT
  • 2025 – 073 – ÉLECTION D’UN 7ème ADJOINT
  • 2025 – 074 – FINANCES – INDEMNITÉS DE FONCTION DE MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS – ACTUALISATION DE L’ANNEXE LIÉE A LA DÉLIBÉRATION
  • 2025 – 075 – FINANCES – ADMISSIONS EN NON-VALEUR
  • 2025 – 076 – FINANCES - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU FONDS DE SOPLIDARITÉ LOGEMENT – ANNÉE 2025
  • 2025 – 077 – FINANCES – BUDGET COMMUNAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
  • 2025 – 078 – URBANISME - DEMANDE DE CESSION D’UNE PARTIE D’UNE PARCELLE COMMUNALE – (ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2025-054)
  • 2025 – 079 – RESSOURCES HUMAINES - MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL DANS LA COLLECTIVITÉ
  • 2025 – 080 – RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT SUR LE GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF, A TEMPS COMPLET
  • 2025 – 081 – CULTURE – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE ENTRE LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL ET UNE COMMUNE DE SAINT-MALO AGGLOMÉRATION.
  • 2025 – 082 – PÉRISCOLAIRE – MODIFICATION DES TARIFS PÉRISCOLAIRES ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR – SERVICE GARDERIE MUNICIPALE.
  • 2025 – 083 – PARTENARIAT – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D’UN POINT DE CONTACT « LA POSTE – AGENCE POSTALE ».
Mots-clés :
Conseil municipal

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