Réunion du Conseil Municipal

Miniac-Morvan (Ille-et-Vilaine) • Lundi 14 avril, 19h00
Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira lundi 14 avril 2025 à 19h00.
Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Ordre du jour

2025 – 025 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025
2025 – 026 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025
2025 – 027 – FINANCES – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL
2025 – 028 – FINANCES – TAUX D’IMPOSITION 2025
2025 – 029 – FINANCES – BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DES RESULTATS 2024
2025 – 030 – FINANCES – APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL PRINCIPAL 2025
2025 – 031 – FINANCES – APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL ANNEXE DE LA MAISON MEDICALE 2025
2025 – 032 – FINANCES – APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL ANNEXE LE CLOS RATEL 2025
2025 – 033 – RESSOURCES HUMAINES - SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT AU GRADE DE REDACTEUR
2025 – 034 – RESSOURCES HUMAINES - SUPPRESSION D’UN EMPLOI PERMANENT AU GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
2025 – 035 – RESSOURCES HUMAINES - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - RESPONSABLE DU POLE RESSOURCES – GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
2025 – 036 – RESSOURCES HUMAINES - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - RESPONSABLE DU POLE ENTRETIEN, ENFANCE, SERVICE SCOLAIRE ET JEUNESSE - GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
2025 – 037 – RESSOURCES HUMAINES – CHANGEMENT DE FILIERE – CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMIINSTRATIF A TEMPS NON COMPLET/ SUPPRESSION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS NON COMPLET
2025 - 038 – URBANISME – DEMANDE DE DÉCLASSEMENT D’UNE VOIE COMMUNALE ET CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS C1437/1438/1439/1440
2025 - 039 – URBANISME – MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE PUMPTRACK - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNER

Mots-clés :
Conseil municipal

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