Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Ordre du jour

• 1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 octobre 2025

• 2 - Démission d’office d’un administrateur du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

• 3 - Convention de gestion et d’entretien d’ouvrages d’art de rétablissement des voies - Pont Hervelin

• 4 - Urbanisme - Cession d’une partie de la parcelle C358 à la SCI CELSTYX

• 5 - Urbanisme - Cession d’une partie de la parcelle C358 à la SCI CASIMIR

• 6 - Urbanisme - Cession d’une partie de la parcelle C358 à la SCI BLYT IMMO

• 7 - Urbanisme – Demande de Cession d’une parcelle communale à la SNCF

• 8 - Urbanisme - Acquisition de la parcelle F1312

• 9 - Urbanisme - Acquisition de la parcelle F1314

• 10 - Urbanisme - Acquisition de la parcelle F1316

• 11 - Urbanisme - Acquisition de la parcelle F1088

• 12 - Urbanisme - Cession d’un chemin communal au « Petit Bois Hamon »

• 13 - Urbanisme - Rétrocession du lotissement Le Grand Hunier – Annule et remplace délibération 2025-088

• 14 - Urbanisme – Dénomination des rues du Lotissement du Clos Ratel

• 15 - Ressources humaines – Création d’un emploi permanent à temps complet - Chargé de mission – Grade d’attaché territorial

• 16 - Ressources humaines – Tableau des effectifs des emplois permanents

• 17 - Ressources humaines – Recours de la Commune au Service civique

• 18 - Recensement – Rémunération des agents recenseurs

• 19 - Finances - Fournitures scolaires de l’école privée et publique

• 20 - Finances - Enfance Jeunesse – Accueil de loisirs sans hébergement – Mercredi/Vacances scolaires et garderie extrascolaires – Tarifs 2026

• 21 - Finances - Enfance Jeunesse – Tarifs Garderie 2026

• 22 - Finances - Enfance Jeunesse – Tarifs Cantine 2026

• 23 - Finances - Tarifs d'utilisation des salles communales 2026

• 24 - Adoption du règlement et des conditions de mise à disposition des salles

• 25 - Finances - Tarifs de location du podium 2026

• 26 - Finances - Demande de subvention comité des fêtes

• 27 - Convention pour l'ouverture au public de propriétés privées liées au dolmen de Beillac

Questions diverses