Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira lundi 24 mars 2025 à 19h00.
Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

Ordre du jour

2025 – 009 – PPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2025
2025 – 010 – FINANCES - COMPTES DE GESTION 2024 - APPROBATION DU BUDGET PRINCIPAL
2025 – 011 – FINANCES - COMPTES DE GESTION 2024 - APPROBATION DU BUDGET MAISON MEDICALE
2025 – 012 – FINANCES - COMPTES DE GESTION 2024 - APPROBATION DU BUDGET LE CLOS RATEL
2025 – 013 – FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL – APPROBATION
2025 – 014 – FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF MAISON MEDICALE – APPROBATION
2025 – 015 – FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF LOTISSEMENT LE CLOS RATEL – APPROBATION
2025 – 016 – ENGAGEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
2025 – 017 – RESSOURCES HUMAINES - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - RESPONSABLE DU POLE RESSOURCCES – GRADE DE REDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE
2025 – 018 – RESSOURCES HUMAINES - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - RESPONSABLE DU POLE DES TEMPS MERIDIENS, ENTRETIENS ET SERVICE SCOLAIRES - GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF TERRITORIAL
2025 – 019 – RESSOURCES HUMAINES - CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT - RESPONSABLE DU POLE DES SERVICES TECHNIQUES ET DES AMENAGEMENTS URBAINS – GRADE D’ATTACHE TERRITORIAL
2025 – 020 – RESSOURCES HUMAINES – DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMENTAIRES EN VUE D’ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS ÂGÉS D’AU MOINS 15 ANS ET MOINS DE 18 ANS EN FORMATION PROFESSIONNELLE
2025 – 021 – SDE35 – CONVENTION N° OPCT-0068 PORTANT RÉALISATION D’UNE OPÉRATION D’EFFACEMENT DE RÉSEAUX
2025 – 022 – URBANISME – ZONE ACTIPOLE – CONSULTATION PUBLIQUE SUR INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT (ICPE) / AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA SOCIETE ROMI
2025 – 023 – URBANISME – DEMANDE DE DÉCLASSEMENT D’UNE VOIE COMMUNALE ET CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS
2025 – 024 – TRAVAUX – CONVENTION D’OCCUPATION DOMANIALE POUR L’HEBERGEMENT DE PASSERELLES DE TELERELEVE