Conseil municipal public

Ordre du jour

LE MAIRE – Jean TOUZEAU

Information
Point sur la rentrée 2024/2025

Finances
2024/27.09/01 – Budget supplémentaire 2024 : vote
2024/27.09/02 – Admissions en non valeur, créances éteintes et prescrites : autorisation
2024/27.09/03 – Équipement d’intérêt métropolitain : réhabilitation et extension de la Maison des Sports des Iris : budget du programme et appels de fonds : validation

Marchés publics
2024/27.09/04 – Centrale d’achat spécialisée dans le domaine du NUmérique et des Télécom  (CANUT) : adhésion : autorisation à signer
2024/27.09/05 – Modules d’affichage destinés à l’information municipale et a la publicité de la ville de lormont : mise a disposition : avenant : prolongation d’exécution du marche : autorisation
2024/27.09/06 – Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires : concession de service relative à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation : présentation : approbation

Administration générale
2024/27.09/07 – Commission de Délégation de Service Public : constitution : fixation des conditions de dépôt des listes : validation

POLE VILLE DURABLE

Philippe QUERTINMONT
Urbanisme, Politique de la Ville
2024/27.09/08 – Éclairage public : rue du Moulin d’Antoune : convention plan Marche en partenariat avec Bordeaux Métropole : autorisation à signer
2024/27.09/09 – Plan Local d’Urbanisme 3.1 (PLU) : analyse de l’application : avis des communes membres
2024/27.09/10 – Contrat de Ville 2024 : subventions aux opérateurs : validation
2024/27.09/11 – Natura 2000 : extension du périmètre à l’Espace Naturel Sensible Parc de l’Ermitage : validation

Agriculture Urbaine
2024/27.09/12 – Projet Alimentaire Territorial de la Rive Droite (PAT) : convention d’engagement : labellisation niveau 2 : autorisation à signer

Jean-Noel GOETZ
Cadre de vie, logement, habitat
2024/27.09/13 – Programme d’Intérêt Général 2019-2024 :
1/ Propriétaire Occupant :
— Aide au financement des travaux
— Validation et versement des aides

POLE AFFAIRES GÉNÉRALES

Jannick MORA
Ressources humaines
2024/27.09/14 – Compte Épargne Temps : modalités de mise en œuvre: validation

POLE VILLE ÉPANOUIE

Stéphane PERES DIT PEREY
Culture
2024/27.09/15 – Médiathèque du Bois Fleuri : Pilon 2024 : attribution de la recette : validation

Josette BELLOQ
Scolaire
2024/27.09/16 – Observatoire des Rythmes et des Temps des Enfants et des Jeunes (ORTEJ) : adhésion et désignation d’un représentant du conseil municipal : validation
2024/27.09/17 – Pause méridienne : prise en charge de l'accompagnement des enfants en situation de handicap : validation

Jean TOUZEAU

Administration générale
2024/27.09/18 – Chambre Régionale des Comptes : rapport d’observations définitives 2023 : présentation des actions correctives entreprises par la Collectivité : information

Information
2024/27.09/19 – Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal