CONSEIL MUNICIPAL

Le conseil municipal de la commune de Fronton se réunira en séance ordinaire le :

lundi 25 septembre à 18 h 30
Préau des Chevaliers de Malte
ORDRE du JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2023
Patrimoine- voirie - urbanisme – réseaux :

• éclairage public : Dourdenne, Avenue A. Escudier, Route de Toulouse et gestion des petits travaux ;
• voirie : dénomination d’une nouvelle voie ; dénomination du parvis de l’école Marianne ;
• Foncier : acquisition des espaces verts hameau de Capdeville ; acquisition foncière en régularisation de l’emprise rond-point rte de Villaudric accès école Marianne ; acquisitions foncières en régularisation de l’avenue Jean Bouin ;
• conventions : de servitude avec ENEDIS rte de Toulouse ; de passage avec Grand Sud Tarn et Garonne et la CCF sur sentier de randonnée ;
• P.L.U. : redéfinition des objectifs poursuivis par la modification N°2 et engagement d’une étude des zones d’accélération des ENR et modification simplifiée

Finances : décision modificative n° 2 budget communal ; N° 1 budget assainissement et n° 3 budget eau potable ; admissions en non-valeur
Fonctionnement des instances : désignation d’un référent déontologue pour les élus
Médiathèque / ludothèque : désherbage
Périscolaire : modification du règlement intérieur
Personnel : modification du tableau des effectifs
Cinéma : convention de délégation de service public
Information de Monsieur le Maire
Affiché le 15 septembre 2023
Le Maire,
Hugo Cavagnac