Réunion du conseil municipal

Ordre du jour de la réunion

Article du CGCT L.2121-10 et suivants.

INFORMATION AU CONSEIL

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022 ;
• Installation d’un nouveau conseiller municipal.

COMMISSIONS MUNICIPALES

• Composition de la commission de délégation de service public ;
• Composition des commissions municipales permanentes ;
• Composition de la commission d’Appel d’Offres ;
• Composition de l’instance « Centre Nautique d’Erquy ».

URBANISME / AFFAIRES FINANCIERES

• Dénomination et numérotation de voirie – nouvelle voie du lotissement « Le carré Saint-Michel » situé rue Saint Michel ;
• Acquisition de la parcelle D1589 (1650 m²) appartenant aux consorts LEBOUCHER – La Couture – rue du 3 aout 1944.

VOIRIE RÉSEAUX DIVERS

• Approbation du projet d’effacement de réseau rue des Patriotes et Place de la Bastille sous l’égide du SDE 22 – Financement ;
• Lotissement communal « Les Rochettes » – Desserte en électricité basse tension, éclairage public et infrastructure de télécommunication sous l’égide du SDE 22.

FINANCES

• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – Budget Général de la Commune ;
• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – budget annexe m4 HT des campings municipaux (SPIC) ;
• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – budget annexe du port de plaisance d’Erquy Centre ;
• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – Budget Annexe du port de plaisance d’Erquy Les Hopitaux ;
• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – Budget Annexe du Lotissement Saint-Pabu ;
• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – Budget Annexe du Lotissement La Couture ;
• Prévisions budgétaires du budget primitif 2023 – Budget Annexe du Lotissement Les Rochettes ;
• Souscription d’un emprunt de 1 000 000 € pour financer le programme d’investissement 2023 – Budget Principal.

COMPTES RENDUS LEGAUX

• Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-22).

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Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

La séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page : https://www.youtube.com/user/erquybretagne