Réunion du conseil municipal

ATTENTION : la séance débutera à 19h00.

INFORMATION AU CONSEIL

• Bilan « Algues vertes » en Baie de Saint-Brieuc. Présentation par Jean-Luc BARBO en qualité de 7ème vice-président, en charge de la transition écologique et énergétique et Guy CORBEL en qualité de conseiller délégué à l’agriculture et à l’alimentation.
• Dispositif ville apaisée : limitation de la vitesse à 30 km/h à Erquy.

ENFANCE JEUNESSE / ÉCOLES / RESSOURCES HUMAINES

• Tarifs Scolaires et Périscolaires 2022 : Repas à 1 €
• Contrat d’Association avec l’École Privée Notre Dame : renouvellement 2022-2024
• Convention Territoriale Globale (CTG) 2021 – 2025 – Lamballe Terre & Mer – CAF et Commune

FINANCES – BUDGET - RH

• Décision Modificative Budgétaire 2021-02.
• Reconduction conservatoire des Crédit d’Investissements N-1 (25 %) – Budget Général
• Reconduction conservatoire des Crédit d’Investissements N-1 (25 %) – Budget campings
• Approbation du Rapport annuel de la CLECT (Vu en Commission Finances)
• Tarifs Municipaux 2022 : Port d’Erquy Centre
• Tarifs Municipaux 2022 : Port des Hôpitaux
• Tarifs Municipaux 2022 : Tarifs ALSH 2022 (Grille)
• Tarifs Municipaux 2022 : Tarifs Cuisine Centrale 2022 (Grille)
• Tarifs Municipaux 2022 : Tarifs Généraux 2022
• Remise Gracieuse de Taxe d’Aménagement 5,2 K € : PC 11Q0015.
• Facturation Foodtruck 2021 : remise grâcieuse
• Modification du tableau des effectifs
• Assurance Droits Statutaires : Avenant au contrat groupe du CDG.22
• Durée Annuelle de Service à 1607 heures

TRAVAUX

• Électrification, éclairage public et téléphonie 2021 : Programmation effectuée sous l’égide du SDE-22, Programme 2021 : avenant n°3 / 2021-2

• Groupe scolaire Joseph Erhel : rénovation thermique extérieure et réaménagement intérieur, Validation de l’avant-projet définitif (APD)

URBANISME – AFFAIRES FONCIERES

• Parcelle AL n°90 située sous le Viaduc de Caroual : acquisition foncière

COMPTES-RENDUS LÉGAUX

• Compte-rendu de la délégation du Conseil au Maire (Article L.2122-23-3).

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Le conseil municipal se réunit pour délibérer des affaires de la commune. Les réunions sont publiques. La salle des séances est ouverte à toute personne, sans restriction. Le public doit s’abstenir de toute intervention ou manifestation.

COVID-19 : la séance est retransmise en direct, accessible à partir de la page : https://www.youtube.com/user/erquybretagne