CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 8 OCTOBRE 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 8 octobre à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

ORDRE DU JOUR :
1. DECISION MODIFICATIVE N°2
2. APUREMENT DES CREANCES ETEINTES
3. ADMISSIONS EN NON VALEUR
4. AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL
5. SOLLICITATION D’UN MANDAT SPECIAL DANS LE CADRE DU CONGRES DES MAIRES
6. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS ET OUTILS INFORMATIQUES AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA GESTION DE LA PISCINE NELSON MANDELA
7. AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION D’ENTENTE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA GESTION DE LA CARTE JEUNE - RENOUVELLEMENT
8. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PASS CULTURE
9. DELIBERATION SUR LES NOUVEAUX TARIFS DU CINEMA FAVOLS
10. AUTORISATION A SIGNER LE CONTRAT AVEC LE GPCI (GROUPEMENT DE PROGRAMMATION DES CINEMAS DE PROXIMITE)
11. CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM D’HISTOIRE
12. CONVENTON FIC
13. REGLEMENT INTERIEUR DU PARC DES COTEAUX
14. AVIS SUR LA PROCEDURE DU PLU 3.1
15. AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION PARTENARIALE INTERCOMUNALE EN MATIERE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
16. AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MERDIENNE
17. MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D’ACCUEIL ENFANTS/PARENTS (LAEP)
18. ADHESION A L’ ASSOCIATION GIRONDINE DES AMIS DES MOULINS (AGAM)
19. PERSONNEL – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
20. PERSONNEL – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS EN CAS DE BESOINS OCCASIONNELS
21. INFORMATION
• PRESENTATION DU RAPPORT FINAL DE LA CHAMBRE REGIONAL DES COMPTES
22. QUESTIONS DIVERSES
• POINT SUR LA SITUATION AVEC LA SOCIETE MEDIACO