CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 26 MARS 2024

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 26 mars à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

Ordre du jour :
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
1. POINT D’INFORMATION SUR LES INDEMNITES DES ELUS POUR L’ANNEE 2023
2. AFFECTATION ANTICIPEE DES RESULTATS 2023
3. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024 – O FIL DU JEU
4. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024 – OMNISPORTS CACBO
5. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024 – ASCJB
6. AUTORISATION A SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2024 – COMITE DES OEUVRES SOCIALES (COS)
7. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CREATION ET L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS SPORTIVES
8. PARTICIPATION FINANCIERE 2024 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM)
9. PARTICIPATION FINANCIERE 2024 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC)
10. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ILE
11. PARTICIPATION FINANCIERE AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND
12. PARTICIPATION FINANCIERE A LA MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT ET HAUTS DE GARONNE DEVELOPPEMENT
13. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
14. ASSOCIATION PLIE DES HAUTS DE GARONNE – RENOUVELLEMENT CONVENTION CADRE 2024-2026
15. TAXES LOCALES 2024
16. BUDGET PRIMITIF 2024
17. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE BORDEAUX METROPOLE POUR LE PRINTEMPS DE CARBON-BLANC DANS LE CADRE DU CODEV
18. SOLLICITATION DE FINANCEMENTS POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D’EXTENSION DE L’ECOLE PREVERT
19. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE BORDEAUX METROPOLE POUR LE PROJET D’AMENAGEMENT DU PARC CANDAU
20. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’AIDE AU FOOTBALL AMATEUR (FAFA) AUPRES DE LA FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL – CREATION D’UN ESPACE CLUB HOUSE DANS LES VESTAIRES DU FAISAN
21. PERSONNEL – VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
22. PERSONNEL – AUTORISATION A SIGNER UN PROTOCOLE D’ACCORD SYNDICAL SUR L’EXERCICE DES DROITS SYNDICAUX
23. AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL
24. VENTE DE LA PARCELLE VIALLOLE
25. DELIBERATION PORTANT SUR LA MODIFICATION DES LIMITES SEPARATIVES ENTRE LES COMMUNES DE SAINTE-EULALIE ET CARBON-BLANC
26. IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES (ZAEnR) SUITE A LA CONCERTATION