CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 10 OCTOBRE 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 10 octobre 2023 à 18h30 à l’hôtel de Ville.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

L'ordre du jour est le suivant :

• COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
• DECISION MODIFICATIVE N°1
• APUREMENT POUR CREANCES PRESCRITES
• DELIBERATION PORTANT CORRECTION SUR LES EXERCICES ANTERIEURS D’IMMOBILISATIONS
• CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE DEPARTEMENT POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC)
• CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC BORDEAUX MON COMMERCE
• VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DES FEMMES EN DIFFICULTE (APAFED)
• RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA SOCIETE DE PROTECTION DES ANIMAUX DE BORDEAUX SPA
• CONVENTION DE FOURNITURE DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL AVEC LA CAF DANS LE CADRE DE L’OBLIGATION SCOLAIRE DES ENFANTS DE 3 A 16 ANS
• PROTOCOLE D’ADHESION AVEC LA MSA RELATIF A LA TRANSMISSION AUX MAIRES DE DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DANS LE CADRE DU SUIVI DE L’OBLIGATION SCOLAIRE
• DEMANDE DE SUBVENTION AU SDEEG POUR LA REFECTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
• AUTORISATION A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC AGORASTORE
• DELIBERATION FIXANT LES TARIFS POUR LA VENTE PUBLQIUE DE DOCUMENTS
• SOLLICITATION D’UN MANDAT SPECIAL DANS LE CADRE DU CONGRES DES MAIRES
• PERSONNEL – MISE A JOUR DES EFFECTIFS
• PERSONNEL – DELIBERATION PORTANT SUR LES BESOINS OCCASIONNELS
• PERSONNEL – DELIBERATION PORTANT GRATIFICATION DES STAGIAIRES
• PERSONNEL – DELIBERATION PORTANT SUR LE RIFSEEP
• AVIS SUR INSTALLATIONS CLASSEES
• INFORMATION

- Virement de crédits dans le cadre de la M57