Conseil Municipal - mardi 25 juin 2024

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 25 juin à 18h30 dans la salle du conseil de la mairie.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.
Ordre du jour :
1. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. COMPTE DE GESTION 2023
3. COMPTE ADMINISTRATIF 2023
4. AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2023
5. DECISION MODIFICATIVE N°1
6. CORRECTION COMPTABLE SUR CAPITAL DES EMPRUNTS
7. AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL
8. CONVENTION AVEC LE CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC)
9. SUBVENTION A l’ASSOCIATION CARBON COMMERCES
10. AUTORISATION A SIGNER LA CONVENTION ENQUETES FAMILLES 2025
11. AUTORISATION A SIGNER LE PROJET DE CO-EDUCATION DE TERRITOIRE (PCEDT)
12. MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR DE L’ALSH
13. MISE EN PLACE DE SANCTIONS FINANCIERES POUR LES MANQUEMENTS REPETES SUR LES INSTALLATIONS SPORTIVES
14. SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU PROJET D’OBTENTION DU LABEL « ICI BEBE LIT »
15. SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS DANS LE CADRE DU RECUTEMENT D’UN CONSEILLER NUMERIQUE
16. PERSONNEL – MISE A JOUR DES EFFECTIFS
17. PERSONNEL – AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS EN CAS DE BESOINS OCCASIONNELS ET CREATION DESDITS EMPLOIS NON PERMANENTS
18. PERSONNEL – INDEMNITE FORFAITIARE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS (IFCE)
19. INFORMATIONS
• DECISION DE l’ORDONNATEUR
• REGULARISATION /MUTUALISATION BORDEAUX METROPOLE : VOIRIE/PROPRETE/ ESPACES VERTS