Conseil Municipal - 22 juin 2023

Carbon-Blanc (Gironde) • Jeudi 22 juin 2023, 18h30
Conseil Municipal - 22 juin 2023

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 22 juin 2023 à 18h30 à l’hôtel de Ville.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

Informations préalables

  • Présentation des projets du Conseil Municipal des Jeunes
  • Présentation du projet des écoles
  • Changement de dénomination du groupe de l’opposition

L'ordre du jour est le suivant :

  • Participation financière au Syndicat Intercommunal à Vocation Socioculturelle (SIVOC)
  • Participation financière au Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales des Hauts de Garonne (SIGAS)
  • Participation financière au Syndicat Intercommunal Bassens/Carbon-Blanc pour la Création et l’Exploitation d’Installations Sportives
  • Participation financière au Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Relais des Assistantes Maternelles (SigRAM)
  • Participation financière au Syndicat Intercommunal de la Maison des Syndicats de la Presqu’île
  • Participation financière au Syndicat des Marais de Montferrand
  • Participation financière à la Maison de la Justice et du Droit
  • Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes 2023
  • Convention avec Bordeaux Métropole – participation financière aux travaux d’enfouissement des réseaux de l’avenue de Bordeaux dans le cadre du Plan Marche
  • Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds Vert pour la rénovation du parc de luminaires d’éclairage public
  • Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023
  • Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Carbon-Blanc de l’école Emile Barbou
  • Contribution financière pour l’achat d’un camion mutualisé dans le cadre du projet de pâturage itinérant avec le Grand Projet des Villes de la Rive Droite (GPV)
  • Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
  • Convention de renouvellement avec la société ARTEC
  • Modifications des tarifs des services municipaux à destination des enfants et des jeunes
  • PERSONNEL – Mise à jour du tableau des effectifs
  • PERSONNEL – Astreintes de l’agent de la ville mise à disposition au CCAS
  • PERSONNEL – Autorisation à signer un protocole d’accord syndical sur le droit de grève
  • Nouveau plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise
  • VIOGRAPHIE – création de la rue du Sauvignon
  • INFORMATIONS

- Indemnité des élus
- Décision du Maire acceptant les indemnités de remboursement des assurances

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